Marque enregistrée - Marque en vigueur

Famille Marcellin
SCEA des Remparts

Numéro de dépôt :
4591577
Date de dépôt :
17/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2029
Famille Marcellin de des Remparts

Présentation de la marque Famille Marcellin

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par des RempartsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Famille Marcellin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est des RempartsTODO domicilié(e) Place de l'Eglise - 32480 - Gazaupouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine les Remparts, Monsieur Silas Marcellin domicilié(e) Le Bourdilet - 32100 - Condom - France.

La marque Famille Marcellin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Famille Marcellin arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

des Remparts a également déposé les autres marques suivantes : gratitude , CHÂTEAU LES REMPARTS , BastionVin BV , GOUTTES DE LUNE , SUR UN R GASCON , R DOMAINE LES REMPARTS , TEMPERANTIA , Armagnac VICE & VERTU , Domaine Haut-Bastion


SCEA des Remparts - Place de l'Eglise - 32480 - Gazaupouy - France


Domaine les Remparts, Monsieur Silas Marcellin - Le Bourdilet - 32100 - Condom - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Fruits conservés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.